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1. Présentation du site
Le site EMMA Lingerie Magasin en ligne est un site de commerce en ligne proposant à la vente des produits de lingerie.
Le présent site est édité par :
Nom de l’entreprise : EMMA Lingerie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 1500€
Numéro d’enregistrement : SIRET : 92841536300011
Adresse du siège social : Centre commercial plein sud avenue Georges Frêche 34470 Pérols
Email :emmalingerie.store@gmail.com
Le site est hébergé par :
Hébergeur : Ecwid
2. Propriété intellectuelle
Le contenu du site EMMA Lingerie, incluant mais sans s’y limiter les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et tout autre élément, est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation du contenu du site sans l’autorisation préalable d’EMMA Lingerie est interdite et constitue une infraction aux droits d’auteur.
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7. Loi applicable et résolution des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le différend amiablement. Si une solution amiable n’est pas trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de Montpellier.
8. Modifications des mentions légales
EMMA Lingerie se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et prendra effet immédiatement. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.